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Termes

1) PRELIMINAIRE, NOTIONS DE PAQUET TOURISTIQUE
Selon l’article 34 D.L. n. 79 du 23/05/2011: les paquets touristiques ont par objet les voyages, les vacances et les circuits « tous compris », résultent de la combinaison d’au mois de deux éléments qui suivent, vendues ou offert en vente avec un prix au forfait et avec une durée supérieur à 24 heures, ou bien pour une période de temps comprennent au moins une nuit: a) transport; b) logement; c) services touristiques pas accessoires au transport ou au logement (omissis), qui constituent une partie significatif du «paquet touristique».
2) RESERVATIONS
Les réservations seront acceptées jusqu’à épuisement des places disponibles. La réservation sera considérée valable au moment de la confirmation par écrit de NAPOLEON Tour Operator et de la souscription par le client du Contrat de voyage selon le D.L. 79/2011.

3) PAIEMENTS
Les réservations seront considérées valables seulement avec la réception de l’acompte du 25% du montant du voyage. Le solde sera concordé entre les parties. Le manqué paiement des montants, dont au-dessus, entre les dates établies, constitue clause résolutoire exprès de manière à déterminer, par NAPOLEON Tour Operator, la résolution de droit.

4) VALIDITE'
A’ partir de 01/01/2018 jusqu’à le 31/12/2018.

5) PRIX
Tous les prix indiqués sont en Euro et sont prix nets par personne, et comprennent taux de TVA, pourcentage de service et ne comprennent pas éventuelles taxes de séjour, les pourboires, extra et ce que n’est pas indiqué spécifiquement. Les prix sont formulés en conformité et a parité de change et avec les tarifs en vigueur au moment de la imprimerie des catalogues. A’ tout moment les prix peuvent être variés à la suite des oscillations de la parité de change ou au survenir des plus hautes frais de gestion dus à l’augmentation des matières premières, impôts et taxes ou la consommation d’énergie. Dans le cas que l’augmentation totale du prix excède le 10%, le participant aura la possibilité de mettre fin au contrat sans application d’aucune pénal, à condition qu’il donne communication écrit à NAPOLEON Tour Operator entre 48 heurs de la réception de la communication relatif à l’augmentation. Le prix établi ne peut pas, en aucune manière être augmenté dans le 20 jours avants la date de départ prévue.

6) TAX DE SEJOUR
La loi sur le taxe de séjour laisse aux municipalités la discrétion d’application, donc les prix dans le catalogue et/ou dans les cotations personnalisés ne peuvent pas en aucune cas comprendre la taxe de séjour. Là où la taxe de séjour est due pour décision de la municipalité où à siège l’hébergement utilisé, devra être payé directement sur place et extra au prix concordé avec Napoleon Tour Operator.

7) HEBERGEMENT
NAPOLEON Tour Operator dispose des hébergements dans toutes les localités des destinations dans le catalogue, aucunes sont situés dans le centre ville et autres dans les banlieues. La classification des hôtels est conforme à la classification officielle.

8) MODIFICATIONS
En cas de force majeure, NAPOLEON Tour Operator se réserve le droit de remplacer l’hôtel et/ou la localité du séjour. Le participant doit communiquer par écrit à NAPOLEON Tour Operator la choix de recéder du contrat ou accepter la nouvelle proposition entre deux jours de la réception de la même. La non acceptation de la proposition de modification de la part du voyageur, obligera NAPOLEON Tour Operator seul et exclusivement au rembours du montant déjà payé entre 7 jours ouvrables à partir de la communication du client.

9) CESSION
Le voyageur qui est dans l’impossibilité d’utiliser le voyage réservé peut céder la réservation à une autre personne qui satisfait tous les conditions demandées pour le voyage même, et en particulier les normes relatives au passeport, aux visas, aux certificats sanitaires. Le cédant doit communiquer à NAPOLEON Tour Operator avec une lettre recommandé A/R ou télégramme que devra parvenir entre et pas plus que quatre jours ouvrables avant le départ indiquant les généralités du cessionnaire et devra rembourser à NAPOLEON Tour Operator toutes les frais soutenues pour procéder à la substitution, avec la pourcentage que sera communiqué avant la cession. Pour aucunes typologies des services peut être que le fournisseur final n’accepte pas le changement de nom. NAPOLEON Tour Operator ne sera pas responsable pour la non acceptation de la modification des fournisseurs des services. La non acceptation sera rapidement communiqué de NAPOLEON Tour Operator aux intéressés avant le départ. Le voyageur cédant et le cessionnaire sont, de plus, également responsable pour le paiement du prix.

10) RESILIATION – INTERRUPTION DU SEJOUR
Dans le cas où le résiliation se produit au dehors des hypothèses dont au point cinq er sept du présente contrat, le client devra payer les frais suivantes:
- le 10% du montant total à partir du jour de la confirmation par écrit de NAPOLEON Tour Operator jusqu’à 31 jours avant le départ;
- le 20% du montant total de 30 à 23 jours avant le départ;
- le 50% du montant total de 22 à 9 jours avant le départ;
- le 75% du montant total de 8 à 4 jours avant le départ;
- le100% du montant total les délais susdits.
Cette dernière possibilité est valable aussi si le client n’arrive pas pour le départ ou pour l’interruption du séjour déjà commencé. NAPOLEON Tour Operator se réserve le droit de ne pas effectuer le voyage dans le cas où n’a été pas rejoindre le numéro minimum des participants indiqué dans le catalogue, en communicant aux voyageurs l’annulation du voyage au moins 15 jours avant la date du départ.

11) ASSURANCE FACOLTATIF
Avant le départ est possible, ainsi conseillable, stipuler chez NAPOLEON Tour Operator spéciales polices d’assurance pour les frais du à l’annulation du paquet. Sera aussi possible stipuler un contrat pour l’assistance médical-bagages.

12) RECLAMATION
Toutes défaillances dans l'exécution du contrat doivent être notifiées sans retard par le voyageur à NAPOLEON Tour Operator, pour être vérifiées et porter remède en temps utile. Le voyageur peu envoyer réclamation par écrit avec une lettre-recommandé qui doit être envoyée, entre et pas autre 10 jours ouvrables suivantes le retour dans le localité du départ.

13) RESPONSABILITE'
Le contrat de voyage dont au présent programme est réglé par les normes suivantes et par le D.L. n. 79 du 23/05/2011, et à la disposition de la Convention International relatif au Contrat de Voyage (C.C.V.), et aussi aux Loi Régional Toscane n. 42 23/03/2000 et n.14 du 17/01/2005 et à la directive 90/314/CEE. La responsabilité di NAPOLEON Tour Operator ne pourra jamais excéder les limites prévus dans ceux lois. Aucune responsabilité pourra être de compétence de NAPOLEON Tour Operator pour dommages causés par: grèves, suspensions ou retards pour défavorables conditions atmosphériques, calamité naturel, accidents de la route, manque d’eau, absence de électricité, interruptions des communications. Ces cases, ou autres similaires, ne peuvent pas être attribué à l’organisation, aux vecteurs, ou aux fournisseurs des services. Eventuels coutes supplémentaires payés par le cliente pour ces causes, ne seront pas remboursés, ni seront remboursés les services que, pour ces causes, ne seront pas utilisables. L'organisateur, de plus, ne pourra pas être responsable des dommages résultants des mesures par le voyageur pendant le voyage. Le bagage voyage aux risques et périls des participants et NAPOLEON Tour Operator n’est pas responsable pour vols, dommages ou pertes.

14) OBLIGATION D’ASSISTENCE
L’organisateur doit prester tous mesures d’assistance au voyageur selon le critère de la diligence professionnelle, exclusivement avec référence aux obligations à leur propre charge. N’est pas responsable avec le voyageur pour la défaillance du fournisseur avec référence à leur obligations. NAPOLEON Tour Operator et le vendeur ne sont pas responsables quand le défaillance du contrat est causée par le voyageur ou dépend d’une action, fait par une autre personne, imprévisible ou inévitable, ou au cas fortuit ou de force majeure.

15)OBLIGATION DE PARTICIPANT
Il faut avoir le passeport ou la carte d’identité en cours de validité. Le participant que, pour négligence, n’a pas le document et pour ce cause est refusé par les Autorité, sera considéré comme défaitiste et seront appliquées les modalités prévues au point neuf du présent règlement. Les participants doivent respecter les règles de la prudence et diligence et a toutes normes en vigueur dans le pays destinations du voyages, à toutes les informations données par l’organisateur et aux règlements et dispositions administratives ou législatives relatives aux paquet touristique; seront, de plus, responsables pour les dommages que NAPOLEON Tour Operator supportera pour leurs défaillance au-dessus mentionnées obligations.

16)ASSURANCE ET RESPONSABILITE’ CIVILE
Pour la couverture des risques pour les personnes qui participent aux voyages ou aux séjours, ainsi que pour garantie de l’exacte accomplissement des obligations envers les clients, NAPOLEON Tour Operator a stipulé avec la société Allianz Global Assistance International SA la police d’assurance n. 195862 du 10/04/2014 conformément à l’article 86 de la Loi régional Toscane n.42 du 23/03/2000 et n.14 du 17/01/2005.

17)FONDS DE GARANTIE
Un fonds de garantie nationale a été constitué auprès du Ministère des Activités Productives auquel le voyageur peut s’adresser (selon l’article 51 D.L. n. 79/2011), en cas d’insolvabilité ou de faillite du vendeur ou de l’organisateur. Les modalités d’interventions du fonds sont établies par un décret du Ministre des Activités Productives. (selon l’article 51 D.L. n. 79/2011).

18) TRIBUNAL COMPETENT
Pour tous les contestations et litiges, sera compétent exclusivement le Tribunal de Livorno.

ORGANISATION TECNIQUE :
NAPOLEON Tour Operator di Grandi Vacanze S.r.l.
c/o Palaturismo
57037 PORTOFERRAIO (LI) Isola d'Elba
Tel. 0565-917888 (r.a.) Fax 0565-918772
P.IVA / C.F. / Iscr. Reg. Imp. CCIAA Livorno n. 01736010495
N.REA CCIAA Livorno 153483 - Capitale sociale Euro 10.000,00

AUTORISATION AMMINISTRATIF
Par la Province de Livorno n. 3118 du 25/01/2013.
Le présent programme du voyage est en conformité avec les normes en vigueur.